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Étiquetage pour SGH (système général harmonisé)

Le logiciel BarTender® fait partie intégrante de la stratégie d'étiquetage SGH d'établissements de produits chimiques du monde entier. Il se trouve aussi bien chez les fabricants appartenant au Top 100 d'ICIS qu'au sein d'activités locales et régionales. L'industrie des produits chimiques choisit BarTender pour sa facilité d'installation et sa technologie configurable, le tout étayé par une connaissance approfondie de l'industrie — nous comprenons les pressions que subissent les fabricants et distributeurs de produits chimiques en termes de réglementations et de chaîne d'approvisionnement.


À propos du SGH

Les Nations Unies ont adopté le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) en 2002 en vue d'améliorer la sécurité des travailleurs et de simplifier le commerce internationale en établissant un ensemble de règles englobant la formation, l'étiquetage de produits et la documentation de sécurité pour identifier les produits chimiques et leurs méthodes de manipulation sûre sur les lieux de travail. Les Nations Unies revoient et corrigent le SGH tous les deux ans, la sixième édition révisée étant parue en 2015.

Chaque pays membre des Nations Unies décide des catégories et éléments du système qu'il souhaite adopter et définit son propre programme pour les mettre en place.

Aux États-Unis, le SGH a été adopté en 2012, avec des délais d'exécution répartis entre 2014, 2015 et 2016. Le SGH est géré par l'OSHA et est aussi parfois appelé HazCom 2012. Il est important de rappeler que l'OSHA a pour mission principale d'assurer la sécurité sur les lieux de travail. Lorsqu'un produit se trouve entre les mains d'un de vos employés pour le manipuler, le stocker ou le transporter, l'OSHA stipule que vous avez la responsabilité d'avoir étiqueté correctement ce produit. Les travailleurs doivent toujours avoir accès aux informations complètes concernant les dangers.

Au sein de l'Union européenne, le SGH est appelé CLP, l'abréviation de « Règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges. » Il a été adopté en 2008 avec une entrée en vigueur en 2009. Le CLP est géré par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

Le SGH est entièrement mis en place et en vigueur au Japon, en Corée, en Nouvelle-Zélande, à Taïwan et en République populaire de Chine, tandis qu'il se trouve à différents stades d'adoption dans les autres pays de l'APAC.

Pour obtenir des informations plus spécifiques, déplacez votre souris sur la carte pour voir l'état de mise en place du SGH des pays et régions sélectionnés.

Pays/régions qui ont déjà mis en place le SGH
Pays/régions qui sont en cours de mise en place du SGH
Déplacez votre souris sur la carte pour voir l'état de mise en place du SGH des pays et régions sélectionnés.
Brésil
Les substances pures doivent être dûment classées, emballées, étiquetées et accompagnées d'une fiche de données de sécurité. Les produits chimiques mélangés doivent être conformes d'ici au 1er juin 2015. Le portugais du Brésil est la langue qui doit être utilisée pour l'étiquetage et la documentation.
Canada
Santé Canada a publié l'ébauche d'une proposition pour la mise en place du SGH et la période de réception de commentaires s'est clôturée le 15 septembre 2013. Règle finale en attente.
Chine
En place pour le transport, les fiches de données de sécurité, les étiquettes et la classification
Union européenne / EEE
Les réglementations de classification, étiquetage et emballage (CLP) alignent les pays de l'Union européenne et de l'Espace économique européen sur le SGH, et sont intégralement mises en place pour les substances. Le délai pour la mise en conformité complète des mélanges est le 1er juin 2015. La Turquie, qui a récemment présenté sa candidature pour accéder à l'UE, a établi un délai de mise en conformité au 1er janvier 2013 pour les substances. Le pays candidat à entrer dans l'Union européenne, la Macédoine est en cours de mise en place du SGH.
Inde
Une ébauche de règles est parue en 2011. En octobre 2013, les règles finales n'étaient pas publiées.
Japon
Le Japon a démarré le processus du SGH en 2001 et la réglementation est entièrement mise en place.
Fédération de Russie
L'adoption des règles du SGH est volontaire. Entièrement mis en place pour le transport de marchandises dangereuses. La Commission économique eurasienne (CEE) a adopté une réglementation qui rendra la conformité avec le SGH juridiquement contraignante à compter du 1er juillet 2017, si les pays membres (Russie, Kazakhstan et Biélorussie) atteignent un consensus concernant la mise en place.
États-Unis d'Amérique
1er décembre 2013, délai pour la formation des employés sur les nouveaux formats d'étiquettes et fiches de données de sécurité ; 1er décembre 2015, délais pour la mise en conformité avec les dispositions du SGH, sauf pour les distributeurs, qui peuvent continuer à expédier des produits de leurs fournisseurs étiquetés sous l'ancien système ; 1er juin 2016, tous les produits chimiques stockés et transportés sur le territoire américain doivent être étiquetés et transportés conformément aux réglementations du SGH.
Mexique
Entièrement mis en place, toutefois, la conformité avec le SGH au Mexique n'est pas obligatoire, ni mise en application.
Australie
La partie 7.1 du modèle Réglementations de santé et sécurité au travail (WHS) entre en vigueur le 31 décembre 2016. Ces normes s'alignent sur les recommandations des Nations Unies.
Taïwan
Le SGH est entièrement mis en place à Taïwan.
Serbie
Le délai pour la conformité avec la Gazette officielle de la République de Serbie nº 64/10 est le 1er juin 2015. La langue serbe doit apparaître sur l'étiquette, mais il n'existe pas de dispositions concernant d'autres langues à inclure. Les dispositions de cette réglementation sont très proches du CLP de l'UE.
Malaisie
Le délai pour la mise en place de la Classification, étiquetage et fiche de données de sécurité des produits chimiques dangereux pour la santé et la sécurité au travail de Malaisie (CLASS) est le 17 avril 2015. La réglementation ressemble de près au système SGH des Nations Unies.

Consignes de mise en application de l'OSHA, février 2015

De nombreux utilisateurs en aval de la chaîne d'approvisionnement américaine de produits chimiques ont trouvé le système SGH de l'OSHA, avec une entrée en vigueur prévue au 1er juin 2015, lourd à mettre en place. Récemment, l'OSHA a quelque peu soulagé l'industrie des produits chimiques à travers l'établissement d'une politique discrétionnaire de mise en application.

Avant le 9 février 2017, l'OSHA ne citera pas les membres en aval de la chaîne d'approvisionnement de produits chimiques ne pouvant pas respecter le délai du 1er juin 2015 pour fournir des étiquettes et des fiches de données de sécurité normalisées SGH, en raison de l'impossibilité d'obtenir les informations nécessaires de leurs fournisseurs en amont.

Pour avoir droit à cette mise en application discrétionnaire, une entreprise doit fournir les éléments suivants :

  • Preuve avec documents à l'appui de tentatives d'obtention des informations nécessaires auprès des fournisseurs en amont.
  • Preuve avec documents à l'appui des efforts mis en œuvre pour obtenir les informations auprès d'autres sources.
  • Preuve avec documents à l'appui de tentatives de classement des données par soi-même.
  • Un programme clair et exécutoire pour la mise en conformité.

Pour en savoir plus, veuillez visiter le site Web de l'OSHA.


L'étiquette SGH

Le SGH a été élaboré dans le but de créer un mode de communication clair et cohérent au sujet des produits chimiques à travers l'étiquetage et la documentation. Mais alors que les délais de mise en exécution arrivent à échéance, les entreprises de produits chimiques ne trouvent les exigences ni claires ni cohérentes.

Quels sont les éléments d'étiquette obligatoires et comment sont-ils utilisés ? Passez la souris sur les points bleus sur les côtés de cette étiquette pour en savoir plus.

Nom de produit

Mention de mise en garde

Une des deux mentions de mise en garde, soit AVERTISSEMENT pour les produits impliquant un « danger modéré ou non mortel », soit DANGER pour les produits impliquant un « danger grave ou potentiellement mortel »

Mentions de danger (mentions H)

Les 71 mentions H procurent des avertissements liés à la sécurité, la santé et l'environnement au sujet du produit. L'étiquette SGH doit en comporter au moins une. Les mentions H remplacent les phrases R de l'UE.

Mentions de prudence (mentions P)

L'étiquette doit comporter au moins une mention P et un maximum de six. Chaque mention est liée aux pictogrammes de l'étiquette et décrit les consignes de stockage, manipulation et premiers secours. Les mentions P remplacent les phrases S de l'UE.

Identificateur de produit

Généralement, un produit peut s'identifier par son numéro CAS ou bien IUPAC.

  • L'IUPAC est une chaîne de lettres, chiffres et traits d'union qui identifie les composés chimiques organiques, et peut comporter jusqu'à dix caractères.
  • Les numéros CAS sont séparés en trois parties par des traits d'union, dont la première section se compose de un à sept chiffres, la deuxième de deux chiffres et la troisième d'un chiffre.

Identification du fournisseur

Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du fournisseur doivent apparaître sur l'étiquette.

Pictogrammes

Il existe neuf pictogrammes SGH inscrits en noir et blanc dans un losange à bordure rouge, qui servent à identifier rapidement les précautions de manipulation. L'étiquette ne doit pas comporter de losange rouge vide.

Informations complémentaires

Tout ce que le fournisseur peut choisir d'ajouter : un code-barres, l'URL d'un site Web, un logo, des données d'inventaire, informations de contact d'intervention pour matières dangereuses. Les informations complémentaires peuvent être imprimées en couleur pour transmettre d'autres informations et répondre aux normes spécifiques de marque de l'entreprise.

Exigences de taille d'étiquette

Notez qu'au sein de l'UE, les pictogrammes doivent mesurer au moins 1/15 de l'étiquette.

Conteneur Taille d'étiquette minimum (mm)
<3> 74 x 52
3-5 litres 105 x 74
5-500 litres 148 x 105
>500 litres 210 x 148

À prendre en compte pour l'impression d'étiquettes SGH

L'impression d'étiquettes monochromatiques (une couleur) était une pratique habituelle pour les établissements de fabrication et d'entreposage de produits chimiques. Mais les temps changent — dans la plupart des pays, des pictogrammes SGH doivent comporter une bordure rouge. Même s'il existe la possibilité d'utiliser un support d'étiquette comportant des losanges rouges pré-imprimés, cette méthode exige que l'opérateur choisisse le support doté du nombre nécessaires de losanges rouges disposés d'une manière précise. Une simple erreur d'utilisateur peut entraîner la non-conformité et des amendes.

De plus, tout produit nécessitant une certification selon le code maritime international de marchandises dangereuses (IMDG) aura également besoin d'une étiquette qui réponde aux spécifications BS5609 concernant l'adhérence et la tenue de la couleur dans l'eau salée. Même si la conformité aux spécifications BS5609 dépend dans une grande mesure du support utilisé pour imprimer l'étiquette, les systèmes d'impression ne sont pas tous en mesure de produire des étiquettes réussissant les tests imposés.

Nombre de nos partenaires proposent des imprimantes conçues spécialement pour aider les entreprises de produits chimiques à répondre aux nouvelles normes SGH. Et comme l'architecture d'impression de BarTender repose sur les normes de pilotes Microsoft, nous constituons une partie adaptable de votre solution SGH, quelle que soit l'imprimante Windows que vous sélectionnez.

Pour obtenir davantage d'informations sur l'impression normalisée SGH, contactez-nous et nous vous mettrons en relation avec un revendeur de BarTender qui pourra vous aider à faire le bon choix pour votre entreprise.


BarTender et SGH : Fiable. Évolutif. Adaptable.

BarTender® est un logiciel d'étiquetage sûr et fiable qui s'adapte en vue de satisfaire aux réglementations internationales et aux demandes des entreprises de l'industrie des produits chimiques.

Avec BarTender, vous pouvez créer et automatiser la production d'étiquettes SGH, avec la centralisation du contrôle et de la sécurité. Utilisez BarTender pour relier vos données de produits et de réglementations à une grande variété d'imprimantes ; avec la même prise en charge simple pour une imprimante à un seul endroit que pour des milliers d'imprimantes de différentes sortes sur un réseau mondial.

Toutes les éditions de BarTender prennent en charge tous les systèmes d'écriture modernes et facilitent ainsi la croissance internationale de votre entreprise ainsi que la mise en place de stratégies de conformité. Un ensemble de caractères SGH basés sur des polices est également inclus : utilisez-le pour imprimer des pictogrammes sur un support d'étiquette préformaté ou pour créer vos propres pictogrammes à bordure rouge.

Le modèle d'étiquette BarTender

L'automatisation de votre système d'étiquetage SGH peut minimiser le risque d'erreur humaine que présentent les systèmes manuels et peut aider à assurer l'interopérabilité dans vos installations et tout au long de votre chaîne d'approvisionnement. Des entreprises de produits chimiques du monde entier créent et automatisent des programmes d'étiquetage SGH basés sur la technologie que contient le modèle d'étiquette inclus dans les éditions Automation et Enterprise Automation de BarTender.

Utilisez le modèle d'étiquette BarTender comme point de départ pour l'automatisation de la production de vos étiquettes SGH. Le modèle d'étiquette sert de lien entre vos données (en provenance d'un système ERP global, d'une base de données externe ou interne, voire d'une feuille de calcul enregistrée sur votre disque dur) et votre imprimante. Les données de l'étiquette peuvent être reliées à la fiche de données de sécurité du produit pour aider à simplifier le flux de processus de votre établissement tout en satisfaisant aux initiatives relatives à l'environnement, la santé, la sécurité et au développement durable. Les règles d'entreprise intégrées aident à gérer la conformité des pictogrammes et la fonction de redimensionnement automatique de BarTender pour les pictogrammes permet une utilisation optimale de l'espace de votre étiquette et une visibilité maximale pour la sécurité.

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—Rick Schilling, Président, Integrated Productivity Systems (IPSi)